VALMAR INTERNATIONAL Ltd. Limited Company Société à responsabilité limitée élisant domicile chez s.a. filiale française VALMAR SA
Numéro de dépôt :
3327063
Date de dépôt :
01/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/12/2014
Présentation de la marque VALGLOSS
Déposée le 1 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALMAR INTERNATIONAL Ltd. Limited Company et la Société Anonyme (SA) élisant domicile chez filiale française VALMAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « VALGLOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALMAR INTERNATIONAL Ltd. Limited Company domicilié(e) dont le siège est Road Town, ILES VIERGES BRITANNIQUES ILE DE TORTOLA - France et la Société Anonyme (SA) élisant domicile chez filiale française VALMAR domicilié(e) Domaine de Provence, ZI Saint-Mitre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D'ETUDES FISCALES ET JURIDIQUES RAYMOND BELNET Société d'Avocats au Barreau de Marseille domicilié(e) 65, rue Breteuil,13006 MARSEILLE - 13006 - France.
La marque VALGLOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALMAR INTERNATIONAL Ltd. Limited Company Société à responsabilité limitée - dont le siège est Road Town, ILES VIERGES BRITANNIQUES ILE DE TORTOLA - France
élisant domicile chez s.a. filiale française VALMAR SA - Domaine de Provence, ZI Saint-Mitre - France
BUREAU D'ETUDES FISCALES ET JURIDIQUES RAYMOND BELNET Société d'Avocats au Barreau de Marseille - 65, rue Breteuil,13006 MARSEILLE - 13006 - France
Inscription le 30 août 2005 - Rejet partiel n°417234 - Publication au BOPI 2005-08-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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